Mentions légales

Ce site est édité par PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES , société par actions simplifiée.

Numéros d’identification
Numéro SIREN: 902575232
Numéro SIRET (siège):90257523200019
Numéro TVA Intracommunautaire: FR02902575232
Numéro RCS: 902 575 232 R.C.S. Perigueux
Siège social : 47 AVENUE DE COLY, 24570 CONDAT-SUR-VEZERE

Contact
Téléphone :+33 826303644
E-mail : info@tondeuses-autoportee.com
Siège social : 47 AVENUE DE COLY, 24570 CONDAT-SUR-VEZERE
Dirigeant : Mouneix Sebastien

DROITS D’AUTEUR

Toutes les illustrations de produits et tous les documents présentés sur le présent site sont la propriété de PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES et ne peuvent être copiés, reproduits ou enregistrés de quelque façon que ce soit, sauf si cela s’avère nécessaire pour consulter la page en ligne. L’impression des pages Internet de magamateriels.com est toutefois autorisée pour un usage privé. Ces téléchargements seront soumis aux conditions générales applicables Table Billard

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site, vous devez toujours le faire via la page d’accueil du site PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES .

CONFIDENTIALITÉ & SÉCURITÉ DES DONNÉES

En remplissant et en envoyant un formulaire de commande ou en envoyant un e-mail, l’utilisateur donne l’autorisation à PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES de conserver ses données personnelles en vue de permettre une gestion automatisée de la clientèle et de réaliser des études de marché. Les données fournies peuvent être transmises aux entreprises contractuellement liées à PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES par un contrat, c’est-à-dire la vente ou la location de vos données à des tiers.

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un mail à l’administrateur du site. Dans certains cas, PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES collecte des données non personnelles, comme par exemple le type de version du navigateur ou le système d’opération utilisé par un visiteur, ou la dénomination du domaine du site Internet par lequel il atteint le site Internet, données que nous pouvons placer sur votre disque dur. Lorsque vous visitez notre site, des ‘cookies’ peuvent être placés dans votre système. Ces données nous aident à mieux adapter notre site aux souhaits et aux préférences des visiteurs. La majorité des logiciels de navigation Internet vous permettent d’éliminer ces ‘cookies’ de votre disque dur, de les refuser ou de recevoir un avertissement avant qu’un ‘cookie’ ne soit installé. Pour davantage de détails, consultez les instructions ou la fonction « aide » de votre logiciel de navigation Internet.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Pop Design ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes sur le site https://34.131.49.36 peut conduire à la consultation vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES n’a aucun contrôle. PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES n’assure par conséquent aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. Table Billard décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site https://34.131.49.36.

ACCÈS AU SITE INTERNET

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de PREMIUM AUTOPORTEE SERVICES et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

LÉGISLATION APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

La loi française s’applique sur le présent site Internet et pour les présentes conditions générales. En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris sont compétents.